Raison Sociale : LE BAILLIAGE
Forme juridique : SARL
Adresse : 62 rue de Pont de l'Arche, 76410 Freneuse
Représentant légal : Monsieur Jean-Yves ANQUETIL
Directeur de la Publication : Monsieur Jean-Yves ANQUETIL
Téléphone : 02 35 87 57 37
Adresse Internet : www.lebailliage.com
Email :
Capital social : 1,00 €
SIRET : 451 086 748 00014
N° TVA : FR64451086748
N° RCS : Rouen B 451 086 748

L'utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi " Informatique et Libertés ").

Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser auprès du Directeur de la publication visé ci haut.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.